Comment trouver la nomenclature douanière d’un produit ?

Un produit est généralement composé de plusieurs matières ou de plusieurs produits. Que ce soit des produits comestibles ou des produits high-tech ou du mobilier, de nombreux éléments entrent en compte dans la conception d’un produit. Aussi, ce dernier doit avoir un code douanier afin de passer les frontières en toute légalité. C’est pourquoi il est possible d’identifier un produit par son numéro de douane. Comment faire ?

Le tarif douanier, indispensable pour ses produits

Le tarif douanier est un indispensable pour déterminer la nomenclature douanière d’une marchandise. Il permet de classer les produits au sein de la nomenclature européenne, mais aussi de savoir les droits de douanes qui sont applicables sur votre type de marchandises.
Il est également important de régulièrement mettre à jour les codes douaniers afin de conserver une base de données fiable, d’éviter les retards en termes de dédouanement, mais surtout d’éviter les problèmes de droits de douane.

transport

Comment vérifier les codes douaniers ?

Il existe plusieurs méthodes pour connaître les codes douaniers de sa marchandise afin de respecter la CMR transport, c’est-à-dire la Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route. Il existe plusieurs façon :

  • Utiliser le référentiel intégré du tarif automatisé.
  • Rechercher les signes qui correspondent aux produits dans le tarif douanier.
  • Utiliser la table TARIC.

Cela permet d’éviter tout problèmes de droit de douane. En effet, en cas de manque de régularisation, cela peut goûter des redressements très coûteux.

Le logiciel douane pour favoriser les démarches

Pour trouver facilement les nomenclatures douanières et éviter tout problème, il est intéressant de se munir des meilleurs outils professionnels avec un bon logiciel de douane. Si vous êtes opérateur de transport ferroviaire, transitaire, exportateur, industriel, producteur ou encore commissionnaire, il est indispensable de se munir de logiciel pour gérer les tarifs douaniers en toute tranquillité.
Vous pouvez bénéficier d’un logiciel qui s’adapte à votre métier, à votre type de déclaration et surtout, à vos besoins. C’est indispensable pour faciliter vos démarches et rester en conformité avec les lois en vigueur.

passeport

Il est donc indispensable de mettre tout en sa faveur pour trouver les bonnes nomenclature et les bons tarifs douaniers. Pour rester à jour et n’avoir aucun problèmes avec les législations en vigueur, l’idéal est d’opter pour un logiciel douanier adapté à vos besoins et à votre métier.

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